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SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre province ou État de résidence, ou avoir l'âge de la majorité dans votre province ou État de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre aux personnes mineures à votre charge d'utiliser ce site.
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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des renseignements de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et implique a) des transmissions sur divers réseaux et b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion. Les renseignements de carte de crédit sont toujours chiffrés lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service, ni aucun contact sur le site Web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse. Les titres utilisés dans la présente entente sont inclus pour des raisons de commodité seulement et ne limitent ni n'influencent autrement les présentes Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES RENSEIGNEMENTS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits peuvent être offerts uniquement en ligne, et certains sont offerts en quantité limitée. Les annulations, les retours, les remboursements et les échanges sont traités uniquement selon notre politique de retours, remboursements et annulations, que vous magasiniez en boutique ou en ligne.
Nous faisons tout notre possible pour montrer fidèlement les couleurs et les images de nos produits, mais les couleurs peuvent paraître différentes d'un écran à l'autre, et nous ne pouvons pas garantir la façon dont votre appareil les affiche. Les mesures des articles naturels et faits à la main sont prises à la main et sont approximatives. Voir notre page Variations des produits naturels et faits à la main.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou territoire. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou Service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d'offrir tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service faite sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
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SECTION 6 – EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS DE FACTURATION ET DE COMPTE
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Vous acceptez de fournir des renseignements d'achat et de compte à jour, complets et exacts pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres renseignements, y compris votre adresse courriel, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions conclure vos transactions et communiquer avec vous au besoin.
Si nous annulons une commande ou un article, nous remboursons ce montant au mode de paiement d'origine. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retours, remboursements et annulations.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d'outils facultatifs de tiers ou liée à celle-ci.
Votre utilisation des outils facultatifs offerts sur le site se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion, et vous devriez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
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SECTION 9 – COMMENTAIRES, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions précises (par exemple, des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres contenus, que ce soit en ligne, par courriel, par la poste ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et autrement utiliser sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas tenus 1) de garder les commentaires confidentiels, 2) de verser une compensation pour des commentaires ni 3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou retirer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris le droit d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant nuire de quelque façon que ce soit au fonctionnement du Service ou d'un site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ni autrement nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l'origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité à l'égard des commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La transmission de vos renseignements personnels par l'intermédiaire de la boutique est régie par notre politique de confidentialité.
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SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions prévues dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : a) à des fins illégales; b) pour inciter d'autres personnes à commettre des actes illégaux ou à y participer; c) pour enfreindre tout règlement, toute règle ou toute loi internationale, fédérale, provinciale ou d'État, ou tout règlement municipal; d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui, ou les violer; e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer une personne en raison de son genre, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de son origine nationale ou d'un handicap; f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé d'une manière qui nuirait au fonctionnement du Service, d'un site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet; h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui; i) pour faire du pollupostage, de l'hameçonnage, du « pharming », de l'usurpation de prétexte, de l'exploration ou de l'extraction de données; j) à des fins obscènes ou immorales; ou k) pour nuire aux dispositifs de sécurité du Service, d'un site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet, ou les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe si vous enfreignez l'une de ces interdictions.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Rien dans les présentes Conditions d'utilisation ne limite un droit ou un recours que vous accorde la loi sur la protection du consommateur et auquel on ne peut légalement renoncer, notamment en Ontario et au Québec.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Zen Collection et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, mandataires, entrepreneurs, concédants de licence, fournisseurs de Services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés à l'égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, faite par un tiers en raison ou à la suite de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles intègrent par renvoi, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeure néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable est réputée retranchée des présentes Conditions d'utilisation. Cette décision n'a aucune incidence sur la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivent à la résiliation de la présente entente à toutes fins.
Les présentes Conditions d'utilisation demeurent en vigueur jusqu'à ce que vous ou nous les résiliions. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, une condition ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier la présente entente à tout moment sans préavis; vous demeurerez alors responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation inclusivement, et nous pourrons vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service; elles remplacent toute entente, communication ou proposition antérieure ou contemporaine, orale ou écrite, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée contre la partie qui les a rédigées.
SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et toute entente distincte par laquelle nous vous fournissons des Services sont régies par les lois du Canada et interprétées conformément à celles-ci.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
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SECTION 20 – COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à info@zencollection.ca.
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